L'ensemble des éléments constituant ce site (textes, graphismes, logiciels, photographies, images, vidéos, sons, plans, logos, marques, créations et œuvres protégeables diverses, bases de données, etc.) ainsi que le site lui-même, relèvent des législations françaises et internationales sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.
Ces éléments sont la propriété exclusive de TMG Sécurité Privée. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, ou plus généralement toute exploitation non autorisée du site et/ou de ses éléments, engagera la responsabilité de l'utilisateur et pourra donner lieu à des poursuites judiciaires.